Permis de construire Autorisé

04510116J0001

Non renseigné

Combreux / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LE PETIT BRIN D'AMOUR COMBREUX 45530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/10/2016

Décision

22/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Combreux (45101)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45530
Adresse: LE PETIT BRIN D'AMOUR COMBREUX 45530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA REGIE COMBREUX
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 112

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA REGIE COMBREUX

SIREN 428283493

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE NICOLE MARIE GABRIELLE DE TISSOT (DE MONTRICHARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

ELISABETH DE VIRIEU (DE LA ROCHEFOUCAULD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

GILLES DE LA ROCHEFOUCAULD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

GUY-ANTOINE IVAN MARIE FRANCOIS BURIN DES ROZIERS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

HELENE LAURE PERNETTE MARIE FRANCOISE KOBA (BURIN DES ROZIERS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

INES ANTOINETTE ANNE MARIE FRANCOISE DE CLIPPELE (BURIN DES ROZIERS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

JEANNE DE POLIGNAC (DE LA ROCHEFOUCAULD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

LAURE MARIE GABRIELLE FLESSELES (DE MONTRICHARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

NATALIE MARIE REINE GUILLEMETTE ESTEVE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

NATHALIE DE PIERRE DE BERNIS CALVIERE (DE LA ROCHEFOUCAULD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

PHILIPPE DE LA ROCHEFOUCAULD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

PIERRE-ETIENNE JEAN MARIE FRANÇOIS DE LA ROCHEFOUCAULD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

PIERRE-LOUIS DE LA ROCHEFOUCAULD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

SYBILLE ELISABETH MARIE FRANCOISE DE KLEBNIKOFF (DE MONTRICHARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

BERNARD DE LA ROCHEFOUCAULD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

PHILIBERT DE LA ROCHEFOUCAULD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PETIT BRIN D'AMOUR
Localité terrain: COMBREUX
Commune source: 45101
SIREN demandeur: 428283493
SIRET demandeur: 42828349300016
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: COMBREUX
Code postal demandeur: 45530
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201610
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/10/2016

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Permis de construire

23/11/2016

04510116J0002

Combreux, Loiret

Nouvelle construction

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