Permis de construire Autorisé

07431516B0001

Non renseigné

Yvoire / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DE LA BOSSENAZ AU SORBIER SUD YVOIRE 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

42 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/07/2016

Décision

20/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Yvoire (74315)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: CHEMI DE LA BOSSENAZ AU SORBIER SUD YVOIRE 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 1765

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA BOSSENAZ
Lieu-dit terrain: AU SORBIER SUD
Localité terrain: YVOIRE
Commune source: 74315
Localité demandeur: YVOIRE
Code postal demandeur: 74140
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201607
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/07/2016

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2017