Permis d amenager Autorisé

06824221B0001

Non renseigné

Oberhergheim / Haut-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RD 8 - RUE DE HIRTZFELDEN OBERHERGHEIM 68127

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

21.937 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/08/2021

Décision

17/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oberhergheim (68242)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68127
Adresse: RD 8 - RUE DE HIRTZFELDEN OBERHERGHEIM 68127

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANNEAU DU RHIN
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 52 89
Parcelle 2: 52 88
Parcelle 3: 52 87

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANNEAU DU RHIN

SIREN 403092182

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC RINALDI

Administrateur - né(e) en 1940

FRANCOIS RINALDI

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1974

Administrateur

793746660

SIREN 793746660

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT EST

SIREN 512802695

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

PASCAL MAIRE

Directeur Général - né(e) en 1954

FRANCOIS GABRIEL BLOCH

Président de SAS - né(e) en 1960

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE

SIREN 512802828

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 8 - RUE DE HIRTZFELDEN
Localité terrain: OBERHERGHEIM
Commune source: 68242
SIREN demandeur: 403092182
SIRET demandeur: 40309218200019
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: COLMAR
Code postal demandeur: 68000
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/08/2021

Oberhergheim, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²