Permis de construire Travaux terminés

06431422B0001

Diminution de surface sans transformation

Larceveau-Arros-Cibits / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse PYRENEFROM LARCEVEAU-ARROS-CIBITS 64120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

205 m²

Surface démolie

239 m²

Surface du terrain

24.576 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/04/2022

Décision

08/04/2022

Début chantier

08/09/2022

Fin travaux

30/08/2023

Localisation

Commune: Larceveau-Arros-Cibits (64314)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64120
Adresse: PYRENEFROM LARCEVEAU-ARROS-CIBITS 64120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 239 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 239 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	16.571 m²	205 m²	239 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC CAVES PRODUCTEURS REUNIS ROQUEFORT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: E 273
Parcelle 2: E 276
Parcelle 3: E 305

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PYRENEFROM
Localité terrain: LARCEVEAU-ARROS-CIBITS
Commune source: 64314
SIREN demandeur: 925480030
SIRET demandeur: 92548003000012
Code APE demandeur: 46.33Z
Localité demandeur: ROQUEFORT-SUR-SOULZON
Code postal demandeur: 12250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/08/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/09/2022