Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
00708522B0004
Extension de surface sans transformation
Adresse
260 CHEM DE BATISOULET BEAU BOUCHARD EMPURANY 07270
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
40 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/09/2022
Décision
08/09/2022
Début chantier
24/11/2022
Fin travaux
17/10/2023
Localisation
- Commune
- Empurany (07085)
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 07270
- Adresse
- 260 CHEM DE BATISOULET BEAU BOUCHARD EMPURANY 07270
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 145 m2 | 40 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 145 m2 | 40 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- 0A 219
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 260
- Voie terrain
- CHEM DE BATISOULET
- Lieu-dit terrain
- BEAU BOUCHARD
- Localité terrain
- EMPURANY
- Commune source
- 07085
- Localité demandeur
- EMPURANY
- Code postal demandeur
- 07270
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 08/09/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 24/11/2022
- Date réelle d’achèvement travaux
- 17/10/2023
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
00708526B0001
Empurany, Ardèche
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 351 m2
Permis de construire
00708519B0006
Empurany, Ardèche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 876 m2
Declaration prealable
00708518B0006
Empurany, Ardèche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 12 m2
Permis de construire
00708523B0006
Empurany, Ardèche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 224 m2
Permis de construire
00708523B0001
Empurany, Ardèche
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
00708521B0006
Empurany, Ardèche
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 666 m2