Permis de construire Autorisé

01514020A0016

Transformation avec extension de surface

Naucelles / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 ZA DES QUATRE CHEMINS NAUCELLES 15250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

414 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.792 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/12/2020

Décision

16/12/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Naucelles (15140)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15250
Adresse: 12 ZA DES QUATRE CHEMINS NAUCELLES 15250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.457 m²	207 m²	1.457 m²	1.457 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	207 m²	0 m²	1.337 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DU CANTAL
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 112
Parcelle 2: AO 96

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DU CANTAL

SIREN 221500010

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: ZA DES QUATRE CHEMINS
Localité terrain: NAUCELLES
Commune source: 15140
SIREN demandeur: 221500010
SIRET demandeur: 22150001000014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AURILLAC
Code postal demandeur: 15000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/12/2020
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2021