Permis de construire Travaux terminés

0950631400041

Nouvelle construction

Bezons / Val-d'Oise / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 17 41 RUE DE LA PROCESSION LES BRIGADIERES BEZONS 95870

Voir la ville

Logements créés

100

Logements démolis

Surface créée

6.525 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

35.130 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/06/2015

Autorisation

31/10/2014

Décision

31/10/2014

Début chantier

02/01/2016

Fin travaux

14/10/2017

Localisation

Commune: Bezons (95063)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95870
Adresse: 17 41 RUE DE LA PROCESSION LES BRIGADIERES BEZONS 95870

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.525 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 100
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 100
Démolis: 0
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 29
3 pièces créés: 42
4 pièces créés: 18
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 66
Accession sociale hors PTZ: 34
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV BEZONS BRIGADIERES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 193
Parcelle 2: AH 220
Parcelle 3: AH 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV BEZONS BRIGADIERES

SIREN 799368584

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

LOGICAP ILE-DE-FRANCE (SAROCISM)

SIREN 906150206

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BOUTEILLE

Administrateur - né(e) en 1943

BERNARD JARRY

Administrateur - né(e) en 1941

CHRISTIAN ROGER GIUGANTI

Administrateur - né(e) en 1948

GILLES DANIEL SAMBUSSY

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN LOUIS FORT

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-CHRISTOPHE PICHON

Administrateur - né(e) en 1956

MICHEL QUATRE

Administrateur - né(e) en 1940

PATRICE PHILIPPE VITTEAUX

Administrateur - né(e) en 1960

PIERRE BOURGOIN

Administrateur - né(e) en 1945

FREDERIC HUTH

Directeur Général - né(e) en 1974

DANIEL BIARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Administrateur

CREDIT COOPERATIF

SIREN 349974931

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES BRIGAUD (BEBOT)

Administrateur - né(e) en 1966

DANIELLE DESGUEES

Administrateur - né(e) en 1957

GLENN ANDRE

Administrateur - né(e) en 1986

SANDRINE LEMERY (TAMISIER)

Administrateur - né(e) en 1968

STEPHANE SALORD

Administrateur - né(e) en 1969

CATHERINE LIEGEOIS (MODAINE)

Autre - né(e) en 1962

JULIE CAROLINE MONCOEUR-BILY (MONCOEUR)

Autre - né(e) en 1986

MORGANE CHRISTELLE MARTIN

Autre - né(e) en 1987

RACHEL CORCOS (BENAZRA)

Autre - né(e) en 1961

SOLENN WOZNIAK (ROUBACH)

Autre - né(e) en 1983

PASCAL POUYET

Directeur Général - né(e) en 1968

ALEXANDRA MALARTRE (DEBARD)

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1975

ARNAUD REMY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1977

AUDREY LATORRE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

AURÉLIE CLAUDINE PLUNIAN

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

BAPTISTE PLANTADE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1988

BENOÎT GELLNER

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1979

CORINNE LACROIX

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1985

DAMIEN JOSEPH MAURICE MAHON

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1973

FABRICE REY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILS (FEC)

SIREN 612002832

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PIERRE RAYNAL

Gérant - né(e) en 1962

JEAN-FRANCOIS MAGAT

Gérant - né(e) en 1964

SERGE AYACHE

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Administrateur

LOGIRYS SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE

SIREN 786950329

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE VAN ROMPU (NOWICKI)

Administrateur - né(e) en 1961

CEDRIC LORET

Administrateur - né(e) en 1979

CHRISTIAN GIUGANTI

Administrateur - né(e) en 1948

FRANCK GIROUARD

Administrateur - né(e) en 1967

JEAN-CHRISTOPHE PICHON

Administrateur - né(e) en 1956

KARINE ELKAIM (JULIEN)

Administrateur - né(e) en 1974

CORINNE MARTIAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

THIERRY GEORGES RAYMOND DUCY

Directeur Général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

SERCO PARTNERS

SIREN 333696060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL RONFLE

Président de SAS - né(e) en 1971

Société liée

LOGIH

SIREN 391626801

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE RAYNAL

Commissaire aux comptes suppléant

BRUNO MOSCARDINI

Directeur Général - né(e) en 1972

DANIEL BIARD (BIARD)

Gérant - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILS (FEC)

SIREN 612002832

Président de SAS

POLYLOGIS S.A.S.

SIREN 433560307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD PLUIJMERS

Autre - né(e) en 1955

CHRISTIAN GIUGANTI

Autre - né(e) en 1948

JEAN-PIERRE COMTE

Président de SAS - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: 41 RUE DE LA PROCESSION
Lieu-dit terrain: LES BRIGADIERES
Localité terrain: BEZONS
Commune source: 95063
SIREN demandeur: 799368584
SIRET demandeur: 79936858400014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SURESNES
Code postal demandeur: 92150
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 11/06/2015
Date réelle d’autorisation: 31/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 14/10/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 100
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bezons, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 117 Surface : 7.206 m²