Permis de demolir Autorisé

03028414A0001

Non renseigné

Saint-Martin-De-Valgalgues / Gard / Occitanie

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Adresse 11 HAMEAU DU SOULIER SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES 30520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/08/2014

Décision

05/08/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Martin-De-Valgalgues (30284)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30520
Adresse: 11 HAMEAU DU SOULIER SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES 30520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AO 251
Parcelle 2: AO 250
Parcelle 3: AO 101

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: HAMEAU DU SOULIER
Localité terrain: SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Commune source: 30284
Localité demandeur: SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Code postal demandeur: 30520
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 201408
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 05/08/2014

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