Permis de construire Travaux terminés

09304815B0120

Nouvelle construction

Montreuil / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 14 RUE PEPIN MONTREUIL 93100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

403 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

721 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/10/2015

Décision

15/10/2015

Début chantier

30/10/2015

Fin travaux

28/12/2018

Localisation

Commune: Montreuil (93048)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93100
Adresse: 14 RUE PEPIN MONTREUIL 93100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	311 m²	403 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 15
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 15
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION AURORE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION AURORE

SIREN 775684970

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE MAFFRE

Administrateur - né(e) en 1954

CATHERINE MEUT

Administrateur - né(e) en 1958

FRANCOISE FORET (MAHAUT)

Administrateur - né(e) en 1943

GHISLAINE DE BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY

Administrateur - né(e) en 1946

HELYETTE LEFÈVRE (SANT)

Administrateur - né(e) en 1943

JACQUES TOUBON

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-LUC BERHO

Administrateur - né(e) en 1952

PHILIPPE GOUJON

Administrateur - né(e) en 1954

PIERRE-MICHEL CHAUDRU

Administrateur - né(e) en 1946

RICHARD DEBAUVE

Administrateur - né(e) en 1947

ROSE-MARIE MARGUERITE MANUELLAN

Administrateur - né(e) en 1950

SIBYLLE BERTAIL (JACOB)

Administrateur - né(e) en 1959

FRANCOIS FASSY

Autre - né(e) en 1944

PIERRE ABGRALL

Autre - né(e) en 1961

PIERRE COPPEY

Autre - né(e) en 1963

SYLVAIN DURANTON

Autre - né(e) en 1968

MAURICE MALLET

Vice-Président - né(e) en 1944

XAVIER HUILLARD

Vice-Président - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE PEPIN
Localité terrain: MONTREUIL
Commune source: 93048
SIREN demandeur: 775684970
SIRET demandeur: 77568497000384
Code APE demandeur: 87.90B
Localité demandeur: PARIS-4E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75004
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 30/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 28/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montreuil, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 29 m²