Permis de construire Autorisé

0692711200029

Nouvelle construction

Chassieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 RUE DE LA REPUBLIQUE CHASSIEU 69680

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.210 m²

Surface démolie

555 m²

Surface du terrain

2.771 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

10/01/2013

Décision

10/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chassieu (69271)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69680
Adresse: 9 RUE DE LA REPUBLIQUE CHASSIEU 69680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 555 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 187 m²
Locaux démolis: 368 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	187 m²	3.109 m²	187 m²	0 m²
Locaux	368 m²	101 m²	368 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 50
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BEATI ENGINEERING
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BR 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BEATI ENGINEERING

SIREN 313588568

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL MISERY

Gérant - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DE LA REPUBLIQUE
Localité terrain: CHASSIEU
Commune source: 69271
SIREN demandeur: 313588568
SIRET demandeur: 31358856800029
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: GENAS
Code postal demandeur: 69740
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 10/01/2013
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 50
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2013