Permis de construire Chantier commencé

0840372300013

Extension de surface sans transformation

Chateauneuf-Du-Pape / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9010 RTE DE COURTHEZON CHATEAUNEUF-DU-PAPE 84230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.714 m²

Surface démolie

5.028 m²

Surface du terrain

76.399 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/03/2024

Décision

12/03/2024

Début chantier

07/01/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf-Du-Pape (84037)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84230
Adresse: 9010 RTE DE COURTHEZON CHATEAUNEUF-DU-PAPE 84230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5.028 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 61 m²
Locaux démolis: 2.560 m²
Commerce démoli: 17 m²
Agricole démoli: 2.390 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	522 m²	0 m²	61 m²
Locaux	4.930 m²	3.357 m²	2.560 m²
Commerce	142 m²	0 m²	17 m²
Agricole	4.432 m²	3.357 m²	2.390 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU DE NALYS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 453
Parcelle 2: C 454
Parcelle 3: C 455

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9010
Voie terrain: RTE DE COURTHEZON
Localité terrain: CHATEAUNEUF-DU-PAPE
Commune source: 84037
SIREN demandeur: 305461550
SIRET demandeur: 30546155000017
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CHATEAUNEUF-DU-PAPE
Code postal demandeur: 84230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2023