Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
332 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
8.463 m2
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
19/11/2020
Décision
19/11/2020
Début chantier
19/05/2021
Fin travaux
25/05/2022
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.758 m2 | 166 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 1.758 m2 | 166 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID MOREL
Président de SAS - né(e) en 1972
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS BESSIÈRES
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1984
SIREN 789954161
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ADRIEN FOULON
Directeur Général - né(e) en 1987
FRANCOIS LOUIS BESSIÈRES
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1984
DIDIER HASSAN
Président de SAS - né(e) en 1954
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Les Andelys, Eure
Transformation sans extension ni diminution de surface
Les Andelys, Eure
Transformation sans extension ni diminution de surface
Les Andelys, Eure
Transformation sans extension ni diminution de surface
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Nouvelle construction
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Nouvelle construction
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Extension de surface sans transformation
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