Permis de construire Travaux terminés

02718017A0010

Nouvelle construction

Courcelles Sur Seine / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse LE TROU A CRILLON COURCELLES SUR SEINE 27940

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.210 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.673 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/05/2017

Décision

09/05/2017

Début chantier

12/05/2017

Fin travaux

11/12/2017

Localisation

Commune: Courcelles Sur Seine (27180)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27940
Adresse: LE TROU A CRILLON COURCELLES SUR SEINE 27940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.833 m²	1.210 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROBERT CHARTIER APPLICATION
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 469
Parcelle 2: A 470
Parcelle 3: A 409

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROBERT CHARTIER APPLICATION (RCA) (RCA)

SIREN 326964848

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE ROBERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982

GEREMY CHARTIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1990

GILLES CHARTIER

Membre du directoire - né(e) en 1958

NADY OZTIT

Membre du directoire - né(e) en 1989

PASCAL SALANNE

Membre du directoire - né(e) en 1972

STEPHANE DOMINIQUE MARTIN

Membre du directoire - né(e) en 1966

MICHEL ROBERT

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

JEAN VITTER

Président du directoire - né(e) en 1971

ISABELLE ROBERT (CARREAU)

Vice-Président - né(e) en 1955

Société liée

ROUVIERE AUDIT (ROUVIERE AUDIT)

SIREN 537717670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BRICE DOMINIQUE FRANCOIS ROUVIERE

Directeur Général - né(e) en 1978

CHRISTELLE MARIE CAROLE ROUVIERE (COSTE)

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TROU A CRILLON
Localité terrain: COURCELLES SUR SEINE
Commune source: 27180
SIREN demandeur: 326964848
SIRET demandeur: 32696484800047
Code APE demandeur: 42.13A
Localité demandeur: COURCELLES SUR SEINE
Code postal demandeur: 27940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 11/12/2017
Type de service public: Non rempli

Courcelles-Sur-Seine, Eure

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²