Declaration prealable Travaux terminés

02217113Q0057

Nouvelle construction

Plaintel / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LE TERTRE ROHAN DE RAUSSAN PLAINTEL 22940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/07/2013

Décision

30/07/2013

Début chantier

01/08/2013

Fin travaux

04/09/2013

Localisation

Commune: Plaintel (22171)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22940
Adresse: LE TERTRE ROHAN DE RAUSSAN PLAINTEL 22940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	25 m²	13 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	25 m²	13 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1660
Parcelle 2: A 1575

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TERTRE ROHAN DE RAUSSAN
Localité terrain: PLAINTEL
Commune source: 22171
Localité demandeur: PLAINTEL
Code postal demandeur: 22940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2013
Type de service public: Ouvrage spécial

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