Permis de construire Autorisé

0270322600001

Extension de surface sans transformation

Chambois / Eure / Normandie

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Adresse CHEMIN DES PATURES LES ARCHES CHAMBOIS 27240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

708 m²

Surface démolie

700 m²

Surface du terrain

6.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

09/03/2026

Décision

09/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chambois (27032)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27240
Adresse: CHEMIN DES PATURES LES ARCHES CHAMBOIS 27240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 700 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 350 m²
Agricole démoli: 350 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	158 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.466 m²	354 m²	350 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.466 m²	354 m²	350 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES ARCHES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZE 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES ARCHES

SIREN 327642492

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS PHIQUEPRON

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES PATURES
Lieu-dit terrain: LES ARCHES
Localité terrain: CHAMBOIS
Commune source: 27032
SIREN demandeur: 327642492
SIRET demandeur: 32764249200018
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CHAMBOIS (ANCIENNEMENT THOMER LA SOGNE)
Code postal demandeur: 27240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 09/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2026

0270322600003

Chambois, Eure

Chambois, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²