Permis de demolir Autorisé

0840071370011

Non renseigné

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV DE LA CROIX DES OISEAUX AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.005 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/09/2013

Décision

04/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: AV DE LA CROIX DES OISEAUX AVIGNON 84000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC HABITAT VILLE D'AVIGNON
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: IV 102
Parcelle 2: IV 239
Parcelle 3: IV 242

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND AVIGNON RESIDENCES OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

SIREN 278400015

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN COTTA

Administrateur - né(e) en 1940

ANNE CHRISTINE LAGRANGE

Administrateur - né(e) en 1962

BENOIT FILIST

Administrateur - né(e) en 1968

CLAUDE TUMMINO

Administrateur - né(e) en 1951

DARIDA BELAIDI

Administrateur - né(e) en 1962

DOMINIQUE RIBIERI (ROJAS)

Administrateur - né(e) en 1957

ETIENNE FERRACCI

Administrateur - né(e) en 1960

EVELYNE GORCE (MILANESIO)

Administrateur - né(e) en 1954

FREDERIC CHAPTAL

Administrateur - né(e) en 1959

JACQUES BON

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN CHRISTOPHE MAGNAUD

Administrateur - né(e) en 1962

JEAN CLAUDE MACARI

Administrateur - né(e) en 1943

LAURENCE FALICON-GENDREAU

Administrateur - né(e) en 1967

MARIE-CHRISTINE DUPASQUIER (VADILLO)

Administrateur - né(e) en 1953

MICHEL MUS

Administrateur - né(e) en 1949

MICHEL STRECKER

Administrateur - né(e) en 1944

MICHEL ULLMANN

Administrateur - né(e) en 1940

MIREILLE PEREZ (RIOU)

Administrateur - né(e) en 1954

OZCAN SUSLER

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK MARIE

Administrateur - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes suppléant

INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)

SIREN 662000512

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE LA CROIX DES OISEAUX
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 278400015
SIRET demandeur: 27840001500022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201309
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/09/2013