Permis de construire Autorisé

04512224V0005

Nouvelle construction

Dampierre-En-Burly / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse ZA LES GABILLONS DAMPIERRE-EN-BURLY 45570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

395 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.999 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/09/2024

Décision

26/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dampierre-En-Burly (45122)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45570
Adresse: ZA LES GABILLONS DAMPIERRE-EN-BURLY 45570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	395 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI OCAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AA 180

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI OCAL

SIREN 528111339

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE OCAL (DONSBECK)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

SERHAT OCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES GABILLONS
Localité terrain: DAMPIERRE-EN-BURLY
Commune source: 45122
SIREN demandeur: 528111339
SIRET demandeur: 52811133900032
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OUZOUER SUR LOIRE
Code postal demandeur: 45570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/09/2024
Type de service public: Non rempli

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.040 m²

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