Permis de construire Autorisé

01308016M0034

Nouvelle construction

Le Puy-Sainte-Reparade / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CD 561 QUARTIER DE LA BASTIDE NEUVE LE PUY-SAINTE-REPARADE 13610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.362 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.540 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

30/01/2017

Décision

30/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Puy-Sainte-Reparade (13080)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13610
Adresse: CD 561 QUARTIER DE LA BASTIDE NEUVE LE PUY-SAINTE-REPARADE 13610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	460 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.681 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.681 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D2MISS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BO 31
Parcelle 2: BO 61

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D2MISS

SIREN 812120657

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LEA OCEANE ALICE GONFARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ROXANE MARIE YVONNE GONFARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CD 561
Lieu-dit terrain: QUARTIER DE LA BASTIDE NEUVE
Localité terrain: LE PUY-SAINTE-REPARADE
Commune source: 13080
SIREN demandeur: 812120657
SIRET demandeur: 81212065700018
Code APE demandeur: 93.19Z
Localité demandeur: LE PUY-SAINTE-REPARADE
Code postal demandeur: 13610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 30/01/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2017