Permis de construire Travaux terminés

04420317Z1016

Extension de surface sans transformation

Le Temple De Bretagne / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 7 CHE DES PERRIERES LE TEMPLE DE BRETAGNE 44360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.140 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/11/2017

Décision

30/11/2017

Début chantier

28/02/2018

Fin travaux

14/09/2018

Localisation

Commune: Le Temple De Bretagne (44203)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44360
Adresse: 7 CHE DES PERRIERES LE TEMPLE DE BRETAGNE 44360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	192 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²
Commerce	0 m²	60 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EVAINE IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 69

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EVAINE IMMOBILIER

SIREN 809267065

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE STEPHANE KAPUSCIK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

STEPHANIE JACQUELINE KAPUSCIK (GUITTON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: CHE DES PERRIERES
Localité terrain: LE TEMPLE DE BRETAGNE
Commune source: 44203
SIREN demandeur: 809267065
SIRET demandeur: 80926706500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE TEMPLE DE BRETAGNE
Code postal demandeur: 44360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 14/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2018