Declaration prealable Autorisé

0025721900003

Nouvelle construction

Orainville / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse 2 CHE DES BOQUILLES ORAINVILLE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

748 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

97.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

07/02/2019

Décision

07/02/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orainville (02572)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02190
Adresse: 2 CHE DES BOQUILLES ORAINVILLE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	374 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	374 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA CROIX CHAMAILLOT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZI 14

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA CROIX CHAMAILLOT

SIREN 453528739

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC HENRI MICHEL LEGROS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Associé indéfiniment responsable

812372233

SIREN 812372233

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHE DES BOQUILLES
Localité terrain: ORAINVILLE
Commune source: 02572
SIREN demandeur: 453528739
SIRET demandeur: 45352873900023
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: ORAINVILLE
Code postal demandeur: 02190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 07/02/2019
Type de service public: Non rempli

, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²