Declaration prealable Autorisé

0385241710005

Nouvelle construction

Varces Allieres Et Risset / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 20 ROUTE ROUTE DU MARTINET D'EN BAS VARCES ALLIERES ET RISSET 38761

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.586 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/02/2017

Décision

27/02/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varces Allieres Et Risset (38524)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38761
Adresse: 20 ROUTE ROUTE DU MARTINET D'EN BAS VARCES ALLIERES ET RISSET 38761

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.393 m²	60 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.393 m²	60 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DU PONT DE CLAIX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 37
Parcelle 2: AC 37
Parcelle 3: AC 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DU PONT DE CLAIX

SIREN 213803174

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: ROUTE ROUTE DU MARTINET D'EN BAS
Localité terrain: VARCES ALLIERES ET RISSET
Commune source: 38524
SIREN demandeur: 213803174
SIRET demandeur: 21380317400019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PONT DE CLAIX
Code postal demandeur: 38800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/02/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 27/08/2017