Permis de construire Annulé

03301513F0007

Nouvelle construction

Arveyres / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA COMMANDERIE DU VIADUC ARVEYRES 33500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

312 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/12/2013

Décision

16/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arveyres (33015)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33500
Adresse: LA COMMANDERIE DU VIADUC ARVEYRES 33500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	221 m²	156 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	221 m²	156 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA CHATEAU GEORGES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZN 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA CHATEAU GEORGES

SIREN 512003021

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE JOSE SELLAN (PEDENON)

Autre - né(e) en 1954

SERGE SELLAN

Gérant - né(e) en 1954

Autre

MAORA VILLAGE

SIREN 428822217

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE JOSEE SELLAN (PEDENON)

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA COMMANDERIE DU VIADUC
Localité terrain: ARVEYRES
Commune source: 33015
SIREN demandeur: 512003021
SIRET demandeur: 51200302100015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ARVEYRES
Code postal demandeur: 33500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/12/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2013

03301513F0003

Arveyres, Gironde

Arveyres, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²