Logements créés
1
Permis de construire
Annulé
08515723F0011
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
5 L'OUCHERIE MOUTIERS SUR LE LAY 85320
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.116 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/08/2023
Décision
17/08/2023
Début chantier
21/11/2023
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Moutiers Sur Le Lay (85157)
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 85320
- Adresse
- 5 L'OUCHERIE MOUTIERS SUR LE LAY 85320
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 107 m2 |
| Locaux | 107 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 107 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 107 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- ZE 194
- Parcelle 2
- ZE 3
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 5
- Voie terrain
- L'OUCHERIE
- Localité terrain
- MOUTIERS SUR LE LAY
- Commune source
- 85157
- Localité demandeur
- MOUTIERS SUR LE LAY
- Code postal demandeur
- 85320
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-08
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 17/08/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 21/11/2023
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
08515723F0016
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
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Logements : 1
Surface : 63 m2
Permis de construire
08515723F0017
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
Nouvelle construction
Logements : 1
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Permis de construire
08515723F0009
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 80 m2
Permis de construire
08515723F0010
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
Nouvelle construction
Logements : 1
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Permis de construire
08515723F0006
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0851572500003
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
0851572500007
Moutiers Sur Le Lay, Vendée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2