Permis de construire Chantier commencé

00507718H0004

Nouvelle construction

Molines-En-Queyras / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse PEYRA-MARCHANDE MOLINES-EN-QUEYRAS 05350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

189 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

798 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/09/2018

Décision

05/09/2018

Début chantier

18/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Molines-En-Queyras (05077)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05350
Adresse: PEYRA-MARCHANDE MOLINES-EN-QUEYRAS 05350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	189 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAINT JOSEPH
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 1761

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAINT JOSEPH

SIREN 803803857

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BASILE FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

BLANCHE MARIE FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

CLAIRE FOLLIN-ARBELET (POISOT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

GABRIEL FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

MARC FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

NATHAN FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

QUENTIN MATTHIEU FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

TIMOTHE FOLLIN-ARBELET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

STEPHANE BERNARD MARIE FOLLIN-ARBELET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Associé indéfiniment responsable

537822165

SIREN 537822165

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PEYRA-MARCHANDE
Localité terrain: MOLINES-EN-QUEYRAS
Commune source: 05077
SIREN demandeur: 803803857
SIRET demandeur: 80380385700017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ALOXE-CORTON
Code postal demandeur: 21420
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 18/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

12/03/2019