Permis de construire Travaux terminés

00506116P0102

Nouvelle construction

Gap / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 76 AV D EMBRUN GAP 05000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

460 m²

Surface démolie

169 m²

Surface du terrain

1.197 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/12/2016

Décision

22/12/2016

Début chantier

19/11/2018

Fin travaux

01/08/2020

Localisation

Commune: Gap (05061)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05000
Adresse: 76 AV D EMBRUN GAP 05000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 169 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 77 m²
Locaux démolis: 92 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	77 m²	0 m²	77 m²
Locaux	92 m²	460 m²	92 m²
Commerce	0 m²	460 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SC SOIXANTE SEIZE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SC SOIXANTE SEIZE

SIREN 831210018

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE PELLER

Autre - né(e) en 1986

JULIA MARIE PELLER

Autre - né(e) en 1989

MATHIEU LAURENT PELLER

Autre - né(e) en 1984

PASCALE MARIE NOEMIE PELLER (RAMBAUD)

Autre - né(e) en 1961

PAUL FRANCOIS PELLER

Autre - né(e) en 1992

LAURENT FRANCOIS PELLER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 76
Voie terrain: AV D EMBRUN
Localité terrain: GAP
Commune source: 05061
SIREN demandeur: 831210018
SIRET demandeur: 83121001800014
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: GAP
Code postal demandeur: 05000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 19/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2020
Type de service public: Non rempli

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