Permis de construire Autorisé

03423816S0002

Extension de surface sans transformation

Saint-Andre-De-Bueges / Hérault / Occitanie

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Adresse MAS DE LUZIERE SAINT-ANDRE-DE-BUEGES 34190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

57 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/12/2017

Décision

06/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Andre-De-Bueges (34238)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34190
Adresse: MAS DE LUZIERE SAINT-ANDRE-DE-BUEGES 34190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.200 m²	57 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES AMIS DE LUZIERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 145
Parcelle 2: C 146
Parcelle 3: C 147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES AMIS DE LUZIERE

SIREN 818033987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE MAURICE PIERRE GOTTINIAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

CHANTAL MARIE-THERESE GOTTINIAUX (LEMAINQUE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

EMMANUEL JACQUES FRANCISQUE PINOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

HELENE MARIE L HOTE (SAINT ARROMAN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

JEAN-FRANCOIS L HOTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

MAUD FRANCOISE DELPHINE PINOT (GIRAUD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

OLIVIER PINOT (L HOTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

PIERRE ANTOINE MAURICE GOTTINIAUX

Liquidateur - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS DE LUZIERE
Localité terrain: SAINT-ANDRE-DE-BUEGES
Commune source: 34238
SIREN demandeur: 818033987
SIRET demandeur: 81803398700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-ANDRE-DE-BUEGES
Code postal demandeur: 34190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2016

03423816S0001

Saint-Andre-De-Bueges, Hérault

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 138 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2016

03423816S0001

Saint-Andre-De-Bueges, Hérault

Saint-Andre-De-Bueges, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²