Permis de construire Autorisé

07302424M1002

Nouvelle construction

Les Avanchers-Valmorel / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 680 ROUTE DE L'ORMAY LA CHARMETTE LES AVANCHERS-VALMOREL 73260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.905 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/02/2024

Décision

26/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Avanchers-Valmorel (73024)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73260
Adresse: 680 ROUTE DE L'ORMAY LA CHARMETTE LES AVANCHERS-VALMOREL 73260

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.400 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV VALMOREL - L'ORMAY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZT 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV VALMOREL - L'ORMAY

SIREN 933244253

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

MERCIER PROMOTION RESIDENTIEL

SIREN 921250262

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

993202530

SIREN 993202530

Directeur Général

MERCIER PROMOTION (MERCIER IMMOBILIER-MERCIER PROMOTION-JACQUES MERCIER PROMOTION)

SIREN 398696054

Société liée

XXL GREEN GENERATION

SIREN 412467573

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

922506324

SIREN 922506324

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 680
Voie terrain: ROUTE DE L'ORMAY
Lieu-dit terrain: LA CHARMETTE
Localité terrain: LES AVANCHERS-VALMOREL
Commune source: 73024
SIREN demandeur: 933244253
SIRET demandeur: 93324425300011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DARDILLY
Code postal demandeur: 69570
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Garage

Les Avanchers-Valmorel, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 55 Surface : 3.571 m²