Permis de construire Autorisé

0263732500001

Nouvelle construction

Vesc / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 990 VOIE DE DAMIAN VESC 26220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

90.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/04/2025

Décision

06/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vesc (26373)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26220
Adresse: 990 VOIE DE DAMIAN VESC 26220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	357 m²	18 m²
Commerce	357 m²	18 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOUISE CB
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 188

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOUISE CB (DOMAINE DE DAMIAN)

SIREN 418171633

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIAS CHRISTOPHE PASCAL BLACHIER

Gérant - né(e) en 1989

RENE BLACHIER

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 990
Voie terrain: VOIE DE DAMIAN
Localité terrain: VESC
Commune source: 26373
SIREN demandeur: 418171633
SIRET demandeur: 41817163300021
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: VESC
Code postal demandeur: 26220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/04/2025
Type de service public: Non rempli

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0263732500002

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