Permis de construire Chantier commencé

03419816M0015

Nouvelle construction

Perols / Hérault / Occitanie

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Adresse AVENU GEORGE FRECHE ZAC ODE ACTE 2 - SECTEUR FENOUILLET NO PEROLS 34470

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Logements créés

110

Logements démolis

Surface créée

3.852 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.082 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/03/2017

Décision

09/03/2017

Début chantier

02/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Perols (34198)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34470
Adresse: AVENU GEORGE FRECHE ZAC ODE ACTE 2 - SECTEUR FENOUILLET NO PEROLS 34470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.487 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	365 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 110
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 110
Démolis: 0
1 pièce créé: 100
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACM HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE)
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH
Parcelle 2: AH
Parcelle 3: AH 204

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACM HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE) (ACM HABITAT) (ACM HABITAT)

SIREN 351808977

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AHMED MEKHALEF

Administrateur - né(e) en 1970

ALAIN ROTA

Administrateur - né(e) en 1952

BERNARD GARNIER

Administrateur - né(e) en 1953

BRUNO CESAR MENGIBAR

Administrateur - né(e) en 1968

CLAUDE RICO

Administrateur - né(e) en 1951

DANIEL HUBERT BALMEFREZOL

Administrateur - né(e) en 1969

ERIC BERARD

Administrateur - né(e) en 1943

GUILLAUME BEROUJON

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-JACQUES FAUCET

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-MARIE BRIDIER

Administrateur - né(e) en 1969

JEROME PIERRE PAUL LOPEZ

Administrateur - né(e) en 1965

KARINE PHALIP

Administrateur - né(e) en 1979

MARTINE SUZANNE MARIE GOUZE (EUDEL)

Administrateur - né(e) en 1938

MICHEL JOSEPH ARROUY

Administrateur - né(e) en 1969

PATRICIA ANNE-MARIE EGEA (WEBER)

Administrateur - né(e) en 1959

RADIA TIKOUK

Administrateur - né(e) en 1971

STEPHANE GUY CHAMPAY

Administrateur - né(e) en 1974

THIERRY BALIX

Administrateur - né(e) en 1966

THIERRY JOSEPH JAMMES

Administrateur - né(e) en 1968

WILLIAM JACUES CLAUDE ARS

Administrateur - né(e) en 1963

Société liée

FORVIS MAZARS

SIREN 444247381

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE SERGE RENE ROMBI

Directeur Général - né(e) en 1982

HERVE MAURICE MARIE KERNEIS

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU GEORGE FRECHE
Lieu-dit terrain: ZAC ODE ACTE 2 - SECTEUR FENOUILLET NO
Localité terrain: PEROLS
Commune source: 34198
SIREN demandeur: 351808977
SIRET demandeur: 35180897700034
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34074
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 110
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 11/09/2017