Permis de construire Autorisé

02234515Q0001

Nouvelle construction

Trebry / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LA BEGASSIERE TREBRY 22510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/09/2015

Décision

03/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Trebry (22345)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22510
Adresse: LA BEGASSIERE TREBRY 22510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	654 m²	1.330 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	654 m²	1.330 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL FABRICE L'HOTELLIER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 112
Parcelle 2: ZD 105
Parcelle 3: ZD 71

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL FABRICE L'HOTELLIER

SIREN 429949639

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE MARCEL ERNEST L'HOTELLIER

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BEGASSIERE
Localité terrain: TREBRY
Commune source: 22345
SIREN demandeur: 429949639
SIRET demandeur: 42994963900018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: TREBRY
Code postal demandeur: 22510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/09/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2016