Permis d amenager Autorisé

0403142200004

Non renseigné

Tercis-Les-Bains / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DU BAYLE TERCIS-LES-BAINS 40180

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

106.832 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/10/2023

Décision

02/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tercis-Les-Bains (40314)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40180
Adresse: ROUTE DU BAYLE TERCIS-LES-BAINS 40180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE BASQUE DE REALISATIONS IMMOBILIERES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 171
Parcelle 2: AB 172
Parcelle 3: AB 173

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE BASQUE DE REALISATIONS IMMOBILIERES (SOBRIM)

SIREN 339505950

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAYALEN LADEUIX (ETCHART)

Directeur Général - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO AUDIT SUD OUEST

SIREN 333485084

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE FRANCOISE MAKALA (MERCIER)

Directeur Général - né(e) en 1968

CÉLIA JUDITH MEYER BEISSON

Directeur Général - né(e) en 1988

LAETITIA CATHERINE CAROLE CHAMBORD

Directeur Général - né(e) en 1982

LUC ROBERT SERGE TOUSSAINT

Directeur Général - né(e) en 1980

MARIANNE VALERIE CATHERINE ALEAUME

Directeur Général - né(e) en 1965

OLIVIER PIERRE JEAN BILDET

Directeur Général - né(e) en 1977

THOMAS ALEXIS EMMANUEL RIVIERE

Directeur Général - né(e) en 1979

VINCENT BALLIN

Directeur Général - né(e) en 1969

AUDREY VERGES

Président de SAS - né(e) en 1986

Président de SAS

M ETCHART SERVICES

SIREN 877909044

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAYALEN ETCHART LADEUIX (ETCHART)

Président de SAS - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU BAYLE
Localité terrain: TERCIS-LES-BAINS
Commune source: 40314
SIREN demandeur: 339505950
SIRET demandeur: 33950595000057
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BAYONNE
Code postal demandeur: 64100
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/10/2023

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2023

0403142200003

Tercis-Les-Bains, Landes

Logements : - Surface : -