Permis de construire Travaux terminés

0840872000051

Nouvelle construction

Orange / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DU BOURBONNAIS ORANGE 84100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.791 m²

Surface démolie

1.160 m²

Surface du terrain

5.701 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/12/2020

Décision

15/12/2020

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

04/06/2024

Localisation

Commune: Orange (84087)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84100
Adresse: RUE DU BOURBONNAIS ORANGE 84100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.160 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.791 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.160 m²	0 m²	1.160 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 79
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 69
Démolis: 0
1 pièce créé: 8
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 38
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 24
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 266

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BOURBONNAIS
Localité terrain: ORANGE
Commune source: 84087
Localité demandeur: MARSEILLE 8EME ARRONDISSE
Code postal demandeur: 13008
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 04/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 69
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 08/04/2020