Permis de demolir Autorisé

06529513J0003

Non renseigné

Luz-Saint-Sauveur / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse 14 AV DE MAOUBESI LUZ-SAINT-SAUVEUR 65120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/10/2013

Décision

23/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Luz-Saint-Sauveur (65295)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65120
Adresse: 14 AV DE MAOUBESI LUZ-SAINT-SAUVEUR 65120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 14
Parcelle 2: AA 13

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: AV DE MAOUBESI
Localité terrain: LUZ-SAINT-SAUVEUR
Commune source: 65295
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201310
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/10/2013

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 23/10/2013