Permis de construire Autorisé

0385532510001

Non renseigné

Villefontaine / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHAUSSEE AMERIGO VESPUCCI VILLEFONTAINE 38090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.119 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

01/09/2025

Décision

01/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villefontaine (38553)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38090
Adresse: CHAUSSEE AMERIGO VESPUCCI VILLEFONTAINE 38090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C&S RESIDENCES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BY 327

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C&S RESIDENCES (C&S RESIDENCES)

SIREN 883606717

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES VIAL D'ALLAIS

Président de SAS - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHAUSSEE AMERIGO VESPUCCI
Localité terrain: VILLEFONTAINE
Commune source: 38553
SIREN demandeur: 883606717
SIRET demandeur: 88360671700014
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
Code postal demandeur: 38330
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 01/09/2025

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