Permis de construire Travaux terminés

00301812V0013

Nouvelle construction

Bayet / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES ECHALOUX BAYET 03500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

135 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

04/02/2013

Décision

04/02/2013

Début chantier

10/07/2013

Fin travaux

30/06/2014

Localisation

Commune: Bayet (03018)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03500
Adresse: LES ECHALOUX BAYET 03500

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	135 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: YE 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES ECHALOUX
Localité terrain: BAYET
Commune source: 03018
Localité demandeur: BAYET
Code postal demandeur: 03500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 04/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2014
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/04/2013

00301812V0012

Bayet, Allier

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2013

00301812V0011

Bayet, Allier

Bayet, Allier

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 50 m²