Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.398 m2
Surface démolie
352 m2
Surface du terrain
8.441 m2
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/01/2023
Décision
02/01/2023
Début chantier
26/06/2023
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.418 m2 | 1.398 m2 | 352 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
SIREN 825229230
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD PAINEAU
Président de SAS - né(e) en 1955
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MATTHIEU PAUL MARCEL PAINEAU
Président de SAS - né(e) en 1980
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BRUNO JEAN-MARIE FREULON
Gérant - né(e) en 1975
CHRISTELLE SERRET (THIBEAUD)
Gérant - né(e) en 1971
JEAN-FRANCOIS HUBERT DEVAUD
Gérant - né(e) en 1965
LUC BERTRAND MARIE ROUSSEAU
Gérant - né(e) en 1984
RACHEL JACKIE LHOMMEDET
Gérant - né(e) en 1997
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
St Jean De Thouars, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Saint-Jean-De-Thouars, Deux-Sèvres
Saint Jean De Thouars, Deux-Sèvres
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