Permis de construire Travaux terminés

05941419O0017

Nouvelle construction

Montigny-En-Ostrevent / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ZAC BARROIS MONTIGNY-EN-OSTREVENT 59182

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.900 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/03/2020

Autorisation

27/11/2019

Décision

27/11/2019

Début chantier

01/03/2020

Fin travaux

01/11/2020

Localisation

Commune: Montigny-En-Ostrevent (59414)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59182
Adresse: ZAC BARROIS MONTIGNY-EN-OSTREVENT 59182

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.900 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VIEUX CHATEAU
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 3632

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIEUX CHATEAU

SIREN 804962447

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT CARON

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC BARROIS
Localité terrain: MONTIGNY-EN-OSTREVENT
Commune source: 59414
SIREN demandeur: 804962447
SIRET demandeur: 80496244700012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: GOEULZIN
Code postal demandeur: 59169
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/03/2020
Date réelle d’autorisation: 27/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2020