Permis de construire Annulé

07308913G1012

Nouvelle construction

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEF-LIEU COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER 73800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.490 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.416 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/10/2015

Autorisation

01/07/2014

Décision

01/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73089)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73800
Adresse: CHEF-LIEU COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER 73800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.344 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	146 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 65
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 63
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 29
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COTE GAY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 548
Parcelle 2: C 480
Parcelle 3: C 479

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COTE GAY

SIREN 800321747

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEF-LIEU
Localité terrain: COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
Commune source: 73089
SIREN demandeur: 800321747
SIRET demandeur: 80032174700019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
Code postal demandeur: 73800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 27/10/2015
Date réelle d’autorisation: 01/07/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 63
Type d’annexe: Pas d’annexe

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