Permis de construire Chantier commencé

08123714C0002

Nouvelle construction

Saint-Amancet / Tarn / Occitanie

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Adresse ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL SAINT-AMANCET 81110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

496 m²

Surface démolie

313 m²

Surface du terrain

11.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/06/2014

Décision

26/06/2014

Début chantier

15/01/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Amancet (81237)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81110
Adresse: ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL SAINT-AMANCET 81110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 313 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 313 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	313 m²	496 m²	313 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SECAM
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 429P
Parcelle 2: B 394P
Parcelle 3: B 392

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SECAM

SIREN 328064381

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD HUBERT GERARD TRIPONEL

Administrateur - né(e) en 1942

FABIEN PASCAL DAVID CANTIE

Administrateur - né(e) en 1976

PIERRE VINCENT MARIE BOZEC

Administrateur - né(e) en 1971

REMY CLAUDE MARIE XAVIER DAUBIE

Administrateur - né(e) en 1951

BORIS URSAT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1971

Administrateur

VERMEULEN MATERIAUX

SIREN 328275607

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE MASURE (ANSELIN)

Autre - né(e) en 1967

FREDERIQUE BLOMME

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

HENRI BEBEY

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

RAYMONDE PIERRU (LOYEZ)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1930

EGLANTINE VERMEULEN

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1974

JEAN-CLAUDE VERMEULEN

Vice-Président - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL
Localité terrain: SAINT-AMANCET
Commune source: 81237
SIREN demandeur: 328064381
SIRET demandeur: 32806438100010
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: SAINT-AMANCET
Code postal demandeur: 81110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2014