Permis de construire Travaux terminés

07402517B0011

Nouvelle construction

Ballaison / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 779 ROUTE DU CREPY BALLAISON 74140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

744 m²

Surface démolie

370 m²

Surface du terrain

3.736 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2021

Autorisation

18/08/2017

Décision

18/08/2017

Début chantier

02/09/2019

Fin travaux

30/06/2021

Localisation

Commune: Ballaison (74025)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 779 ROUTE DU CREPY BALLAISON 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 370 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 370 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	370 m²	744 m²	370 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 3
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0D 379
Parcelle 2: 0D 381
Parcelle 3: 0D 380

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES MAISONS ALAIN METRAL SARL

SIREN 317526382

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YOHANN METRAL

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 428288484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL CHARNAVEL

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 779
Voie terrain: ROUTE DU CREPY
Localité terrain: BALLAISON
Commune source: 74025
SIREN demandeur: 317526382
SIRET demandeur: 31752638200153
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: AMANCY
Code postal demandeur: 74800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 30/06/2021
Date réelle d’autorisation: 18/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Balaison, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²