Permis de construire Travaux terminés

00128320H0002

Nouvelle construction

Oyonnax / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES CHEROLLES / LA CHA OYONNAX 01100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

23.584 m²

Surface démolie

17.928 m²

Surface du terrain

72.877 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/11/2022

Autorisation

27/11/2020

Décision

27/11/2020

Début chantier

21/06/2021

Fin travaux

16/11/2022

Localisation

Commune: Oyonnax (01283)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01100
Adresse: RUE DES CHEROLLES / LA CHA OYONNAX 01100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 17.928 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 17.928 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	17.928 m²	23.584 m²	17.928 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MBF PLASTIQUES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0D 2688
Parcelle 2: 0D 287
Parcelle 3: 0D 1767

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APTAR OYONNAX

SIREN 761200633

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE GEORGHIOUS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

JEAN-NOËL CONINX

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES CHEROLLES / LA CHA
Localité terrain: OYONNAX
Commune source: 01283
SIREN demandeur: 761200633
SIRET demandeur: 76120063300011
Code APE demandeur: 22.22Z
Localité demandeur: OYONNAX
Code postal demandeur: 01100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 16/11/2022
Date réelle d’autorisation: 27/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 21/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 16/11/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/08/2020