Permis de construire Travaux terminés

0130761900022

Nouvelle construction

Plan D'orgon / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 180 ROUTE D'AVIGNON PLAN D'ORGON 13750

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.324 m²

Surface démolie

490 m²

Surface du terrain

4.870 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/12/2019

Décision

16/12/2019

Début chantier

20/02/2021

Fin travaux

10/10/2022

Localisation

Commune: Plan D'orgon (13076)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13750
Adresse: 180 ROUTE D'AVIGNON PLAN D'ORGON 13750

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 490 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 490 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	490 m²	2.324 m²	490 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 21
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 33
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE PROVENCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BL 156
Parcelle 2: BL 68
Parcelle 3: BL 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DE PROVENCE (LES JARDINS DE PROVENCE)

SIREN 878390194

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE FRANCOIS ANDRE GEVAUDAN

Liquidateur - né(e) en 1968

Président de SAS

PRELUDE (PRELUDE)

SIREN 880973961

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-CHANTAL NICOLE ANDREE GEVAUDAN (DEFEND)

Administrateur - né(e) en 1965

CATHERINE ELIANE CADENAT

Directeur général délégué, Administrateur - né(e) en 1968

HERVE FRANCOIS ANDRE GEVAUDAN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

353228760

SIREN 353228760

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 180
Voie terrain: ROUTE D'AVIGNON
Localité terrain: PLAN D'ORGON
Commune source: 13076
SIREN demandeur: 878390194
SIRET demandeur: 87839019400024
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SETE
Code postal demandeur: 34200
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Plan-D'orgon, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 81 m²