Permis de construire Chantier commencé

05942819O0003

Nouvelle construction

Neuville-Saint-Remy / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 42 ROUTE D'ARRAS NEUVILLE-SAINT-REMY 59554

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

7.521 m²

Surface démolie

12.939 m²

Surface du terrain

20.528 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/07/2019

Décision

17/07/2019

Début chantier

06/12/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuville-Saint-Remy (59428)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59554
Adresse: 42 ROUTE D'ARRAS NEUVILLE-SAINT-REMY 59554

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 12.939 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 12.939 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.521 m²	0 m²	0 m²
Locaux	12.939 m²	0 m²	12.939 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 98
Individuels créés: 72
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 59
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEUVILLE BOUCHER
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 98
Parcelle 2: AI 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEUVILLE BOUCHER

SIREN 843619800

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

AXIOME

SIREN 402264055

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Gérant - né(e) en 1969

Autre

NOVALYS INGENIERIE

SIREN 753912864

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 42 ROUTE D'ARRAS
Localité terrain: NEUVILLE-SAINT-REMY
Commune source: 59428
SIREN demandeur: 843619800
SIRET demandeur: 84361980000017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AMEINS CEDEX 1
Code postal demandeur: 80044
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 72
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2019