Permis de construire Autorisé

0382492110032

Nouvelle construction

Montbonnot-Saint-Martin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 430 RUE ARISTIDE BERGES MONTBONNOT-SAINT-MARTIN 38330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.950 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/05/2022

Décision

24/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbonnot-Saint-Martin (38249)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38330
Adresse: 430 RUE ARISTIDE BERGES MONTBONNOT-SAINT-MARTIN 38330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.950 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONTBONNOT MILLET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AL 238

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONTBONNOT MILLET

SIREN 920281888

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

C.G.A.T.

SIREN 403793706

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES HENRI JOSEPH TRIGNAT

Président de SAS - né(e) en 1956

Gérant

GILLES TRIGNAT RESIDENCES

SIREN 397947433

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

914437108

SIREN 914437108

Commissaire aux comptes titulaire

B2A (BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES ET B2A) (BAA)

SIREN 424776177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA-HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 430
Voie terrain: RUE ARISTIDE BERGES
Localité terrain: MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Commune source: 38249
SIREN demandeur: 920281888
SIRET demandeur: 92028188800015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MEYLAN
Code postal demandeur: 38240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/05/2022
Type de service public: Non rempli

Montbonnot Saint Martin, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83,22 m²