Permis de construire Travaux terminés

01427118R0021

Nouvelle construction

Fleury-Sur-Orne / Calvados / Normandie

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Adresse 29 RUE SERGE ROUZIERE FLEURY-SUR-ORNE 0

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.671 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.936 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/02/2019

Décision

15/02/2019

Début chantier

05/10/2020

Fin travaux

29/09/2022

Localisation

Commune: Fleury-Sur-Orne (14271)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 0
Adresse: 29 RUE SERGE ROUZIERE FLEURY-SUR-ORNE 0

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.671 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 50
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 32
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV POUCHET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AA 49

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 29
Voie terrain: RUE SERGE ROUZIERE
Localité terrain: FLEURY-SUR-ORNE
Commune source: 14271
SIREN demandeur: 924972011
SIRET demandeur: 92497201100010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 50
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/01/2019