Permis de construire Chantier commencé

04220719S0060

Nouvelle construction

Saint-Chamond / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE JACQUARD ET RUE PIERRE CURIE SAINT-CHAMOND 42400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.115 m²

Surface démolie

956 m²

Surface du terrain

2.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

03/12/2019

Décision

03/12/2019

Début chantier

02/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Chamond (42207)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42400
Adresse: 2 RUE JACQUARD ET RUE PIERRE CURIE SAINT-CHAMOND 42400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 956 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 956 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	956 m²	4.115 m²	956 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 80
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 80
Démolis: 0
1 pièce créé: 23
2 pièces créés: 57
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCICV MARIE CURIE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BW 38
Parcelle 2: BW 40
Parcelle 3: BW 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCICV MARIE CURIE

SIREN 984503987

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

FEURS OFFICE

SIREN 530570258

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE FRANCE THERESE NUIRY (THOMAS)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEROME MARIE DANIEL CHRISTOPHE NUIRY

Président de SAS - né(e) en 1972

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

INOVY

SIREN 523335578

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE FRANCE THERESE NUIRY (THOMAS)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEROME MARIE DANIEL CHRISTOPHE NUIRY

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE JACQUARD
Lieu-dit terrain: ET RUE PIERRE CURIE
Localité terrain: SAINT-CHAMOND
Commune source: 42207
SIREN demandeur: 984503987
SIRET demandeur: 98450398700013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ST ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 8
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 03/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 80
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2019