Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
0090701800001
Extension de surface sans transformation
Adresse
SAINT-MARTIN LES CABANNES 09310
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
419 m2
Surface démolie
195 m2
Surface du terrain
15.060 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/10/2021
Décision
15/10/2021
Début chantier
15/10/2021
Fin travaux
30/11/2021
Localisation
- Commune
- Les Cabannes (09070)
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 09310
- Adresse
- SAINT-MARTIN LES CABANNES 09310
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 195 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 195 m2
- Agricole démoli
- 125 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 m2 | 86 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 195 m2 | 333 m2 | 195 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 87 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 125 m2 | 219 m2 | 125 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 27 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LES TRESORS DE L'ASTON
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- A 1124
- Parcelle 2
- A 1123
- Parcelle 3
- A 1127
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- SAINT-MARTIN
- Localité terrain
- LES CABANNES
- Commune source
- 09070
- SIREN demandeur
- 853651735
- SIRET demandeur
- 85365173500013
- Code APE demandeur
- 10.20Z
- Localité demandeur
- LES CABANNES
- Code postal demandeur
- 09310
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2021-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2021-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 15/10/2021
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/10/2021
- Date réelle d’achèvement travaux
- 30/11/2021
- Type de service public
- Action sociale
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