Permis de construire Autorisé

03021221R0006

Nouvelle construction

Remoulins / Gard / Occitanie

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Adresse 20 AVENUE DU PONT DU GARD REMOULINS 30210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.370 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.988 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/01/2022

Décision

05/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Remoulins (30212)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30210
Adresse: 20 AVENUE DU PONT DU GARD REMOULINS 30210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.370 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NELTT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 100
Parcelle 2: AB 101
Parcelle 3: AL 341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NELTT

SIREN 852313584

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIE MARIE BAEYENS

Autre - né(e) en 1987

JULIEN PIERRE RAYMOND MARTEAU

Autre - né(e) en 1986

YANN PHILIPPE BOURBOTTE

Autre - né(e) en 1970

REMI OLIVIER SIMON MARTINEZ

Gérant - né(e) en 1986

SOPHIE BOURBOTTE (VIDAL)

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: AVENUE DU PONT DU GARD
Localité terrain: REMOULINS
Commune source: 30212
SIREN demandeur: 852313584
SIRET demandeur: 85231358400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: UZES
Code postal demandeur: 30700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

Remoulins, Gard

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 149 m²