Permis de construire Chantier commencé

01601820W0002

Extension de surface sans transformation

Ars / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 14 PLACE DE BREMOND ARS 16130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

338 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/10/2020

Décision

14/10/2020

Début chantier

01/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ars (16018)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16130
Adresse: 14 PLACE DE BREMOND ARS 16130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	177 m²	338 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA DU GRAND COGNAC
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 267
Parcelle 2: AB 331

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA DU GRAND COGNAC

SIREN 200070514

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: PLACE DE BREMOND
Localité terrain: ARS
Commune source: 16018
SIREN demandeur: 200070514
SIRET demandeur: 20007051400019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: COGNAC
Code postal demandeur: 16111
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2020
Type de service public: Non rempli

Ars, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²