Permis de construire Autorisé

0103871400001

Nouvelle construction

Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse RUE DE CHESTERFIELD TROYES 10026

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

146 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

806 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/04/2014

Décision

04/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Troyes (10387)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10026
Adresse: RUE DE CHESTERFIELD TROYES 10026

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	146 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	146 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASA RUE DU PROFESSEUR PINARD
Code juridique demandeur: 7321
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 531

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASA RUE DU PROFESSEUR PINARD

SIREN 291004166

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE CHESTERFIELD
Localité terrain: TROYES
Commune source: 10387
SIREN demandeur: 291004166
SIRET demandeur: 29100416600018
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: TROYES
Code postal demandeur: 10000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/04/2014
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 04/04/2014